अनुदान-देने-वाले फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

(On estime que les bénéficiaires de la lex sempronia de 123 sont entre 45000 et 86000) Cependant, il apparaît que l’hypothèse admise est qu’il faut séparer le sujet en deux périodes.

En 1683 les bénéficiaires des revenus du fief de Montpitol étaient les dames Feuillantines, une congrégation de religieuses qui suivait la règle de Saint Bernard, et qui se consacrait surtout à l'éducation des jeunes filles.

Bien qu’il soit l’auteur du projet de l'étiquette originale qui portait sa signature et l’inventeur du slogan « Rhum Charrette » porté plus tard sur les étiquettes éditées par la suite et où sa signature fut omise, les bénéficiaires de son œuvre n’ont jamais consenti à lui rétribuer ses droits d’auteur.

La justification des ressources n'est pas exigée dans les situations suivantes :les bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) ou du fonds national de solidarité ou d'insertion.

Le décor naturel, au bord de l'eau, attirait les bénéficiaires, généralement fortunés.

Dans les « épiceries sociales » (environ 100), en partenariat avec les services sociaux et en accord avec les bénéficiaires, elle vend à petit prix (de 10 à 30 % de la valeur réel suivant l'état de besoin du bénéficiaire) des denrées alimentaires.

Avant la Porticus Minucia frumentaria, les bénéficiaires recevaient leur ration de blé le même jour dans plusieurs lieux de la ville, différents portiques et greniers étaient utilisés à cet effet.

Les conditions relatives à l'identité des ravisseursSelon le juriste Paul, le postliminium, dont les bénéficiaires sont des prisonniers de guerre au sens le plus strict, ne concerne pas les personnes capturées par des pirates ou des brigands : « Les personnes capturées par des pirates ou des brigands restent libres ».

Cologne, port du Rhin Les principales bénéficiaires de cette expansion sont les villes rhénanes, notamment Strasbourg et Cologne.

Pour tous les bénéficiaires, les congés payés sont proportionnels au temps de travail réalisé pendant l'année de référence.

La négociation même de l'enveloppe induit chez les bénéficiaires le besoin de compétences, de transparence aussi.

Maï et les deux filles de Sir Robert, issues d’un premier mariage, sont les principales bénéficiaires du testament.

Ceux qui les servent ignorent leur nature, mais s'ils apprennent et continuent de les servir, ils peuvent devenir les bénéficiaires d'un grand pouvoir.