अनुदान-पाने-वाला फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

La seule signature du constituant du nantissement ne suffit pas à le rendre valable, si elle n'est pas accompagnée de la signature du bénéficiaire.

(On estime que les bénéficiaires de la lex sempronia de 123 sont entre 45000 et 86000) Cependant, il apparaît que l’hypothèse admise est qu’il faut séparer le sujet en deux périodes.

Au cours de cette période, le Portugal a connu une croissance économique à la fois forte et ininterrompue, et a adhéré à l'Union européenne, ce qui lui a permis d'être bénéficiaire de fonds communautaires.

Dans les Vestiboutiques, évolution du vestiaire, le bénéficiaire choisit, essaie et paye ses vêtements, comme dans n'importe quel magasin, à ceci près que le prix est très modique.

S'opposant à cette décision, les habitants du bourg de Saint-Dyé en appellent à la cour des aides de Paris, qui tranche en 1676, en faveur des bénéficiaires de l'arrêt de l'élection de Blois.

Il est devenu membre de la Guilde de Saint-Luc de Haarlem en 1623, et en 1675, son jeune frère Horatio en a été nommé bénéficiaire.

L’opération est annoncée comme bénéficiaire pour les fabricants, ce qui signifie que le coût de fabrication usine est inférieur à ce tarif.

Histoire Vers l'an 1060, bénéficiaire d'une donation du vicomte d'Aubusson, l'abbaye de Tulle édifie sur le site une église afin d'en faire le centre d'une nouvelle paroisse.

En 1678, un procès est en cours entre les « dames de Remiremont, décimatrices » (bénéficiaires de la dîme) et les habitants de Buissoncourt au sujet des réparations à faire dans l'église.

Personnalités liées à la commune Elisabeth Vannereau, fille "aumosnée" (1739), c'est-à-dire bénéficiaire de la dot versée, chaque année, par le duc de Nevers à soixante jeunes filles pauvres du duché.

Les bénéficiaires ou « hommes de proie » Les acquéreurs de biens nationaux de grande importance ou de grand rapport, c'est-à-dire de vastes domaines abbatiaux, des monuments historiques, châteaux, églises et leurs dépendances, etc.