बिना-अनुमति-का फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Code IATA des aéroports On appelle fouille clandestine le fait de pratiquer une fouille archéologique sans autorisation de la puissance publique, dans les pays qui disposent d'une législation adaptée ou qui sont signataires des conventions internationales sur la protection du patrimoine archéologique.

Isotopchim utilise également du tritium, radioactif, du phosphore 32, du phosphore 33 et du soufre 35, sans autorisation.

Réglementé en France, son usage sans autorisation était sévèrement puni (ordonnance de Colbert).

Les communautés obtiennent le droit d’établir moulins et jardins sans autorisation et sans payer de cens, les pouvoirs de police du comte sont limités, une partie des lods et treizains sont abolis, les habitants des trois communautés sont exemptés de droits de passage pour leurs troupeaux transhumants et les marchandises qu’ils transportent.

Petit Ours Brun et Youtube En 2007, Bayard demande à YouTube de retirer les vidéos de Petit Ours Brun que le site de partage diffuse sans autorisation.

Adaptation Le 18 septembre 2008, la plupart des règles ont été reprises dans le jeu chinois des Tueurs des Trois Royaumes (Sān Guó Shā, chinois simplifié : 三国杀) édité par la société Yoka Games sans autorisation ou citation du jeu d'origine .

(Cette situation changera deux ans plus tard, avec des punitions élevées pour toute personne révélant des informations secrètes sur le travail cryptographique sans autorisation préalable.

Il s'opposa, en cette qualité, au décret qui permettait aux maîtres es arts d'ouvrir école sans autorisation de l'université et figura au procès intenté au parlement contre les étudiants dont on déplorait le manque de dignité, l'esprit de cabale et l'humeur tapageuse.

En France, toute chanson peut être reprise librement et sans autorisation si les auteurs-compositeurs sont mentionnés dans les crédits, si l'œuvre est interprétée de manière conforme à la version originale du titre sans modification du texte ou de la composition, et si les droits SDRM sont acquittés et reversés aux auteurs-compositeurs via la Sacem.

En 1265, Simon V de Montfort, en rébellion contre Henri III, convoqua une assemblée de ses partisans sans autorisation royale préalable : les archevêques, évêques, abbés, comtes et barons furent tous convoqués, ainsi que deux chevaliers pour chaque comté.

Le nouvel aumônier, Maxime Charles, tentant de profiter de la situation précédente, fit célébrer sans autorisations plusieurs cérémonies fastueuses qui lui valurent l'opposition du recteur Gustave Roussy.

La traite des peaux, souvent pratiquée sans autorisation, est une activité difficile, la plupart du temps exercée par de jeunes hommes célibataires.