स्वत्व फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Abroger l'article 91 et 92 du Code criminel pour rendre responsable la possession d'armes juridiques.

Au XIIIe siècle, il devient la possession de la famille de Chalon.

En 1124, Enguerrand, évêque d'Amiens confirme au prieuré de Lihons la possession de la paroisse de Proyart que lui avait concédé Milon de Péronne.

Il fut la possession de l'abbaye de Solignac au , puis de l'abbaye de Tulle au .

Aux s, le château fort est la possession d'une branche cadette de la maison de Traînel issue de Garnier II de Traînel.

Or Thibault III guerroie contre Guillaume le Conquérant, lesquels se disputent la possession du Drouais et du Vexin normand.

Époque moderne La seigneurie de Bécourdel, au était la possession de la famille Morel.

Il avait dans ses rangs des spécialistes des liaisons radio en liaison avec la construction des émetteurs du Réaltort qui avaient déconseillé la possession d'émetteurs trop près des matériels de détection.

C'est à ce jour le seul cas où la possession d'un territoire polaire a été décidée par une cour internationale.

Elle y demeura incorporée jusqu'en 1789, où elle était entre les mains des héritiers du marquis de La Valette, après être restée près d'un siècle en la possession de la maison Gon d'Argenlieu.

Grandfontaine entre dans l'histoire lorsque le pape Grégoire VII confirme l'abbaye de Baume-les-Messieurs dans la possession du monastère de Saine-Marie avec toutes ses dépendances.

Histoire Le château de Brosse, situé sur l’ancienne commune de Brosse, était la possession des vicomtes de Brosse, qui furent puissants au Moyen Âge, et eurent même leur propre monnayage au .

Elle lui permit de « vendre, transférer la possession, échanger, émettre un bail, prêter ou disposer autrement de tout objet de défense envers un pays allié (Canada et Angleterre).