राज्य-क्षेत्रातीत फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

On rencontre, dans ce groupe ethnique, douze clans, non territorialisés et dont les membres sont dispersés :Sept d'entre eux ont été créés par sept patriarches, fondateurs de villages, et nés de Nzèbi, leur ancêtre à tous.

L'exclave italienne de Campione d'Italia et une partie des eaux du lac sont considérées par le droit douanier européen comme non territoriales au sens de la fiscalité et bénéficient, en tant que telles, d'un statut fiscal particulier en tant que zone franche.

Il s'agit d'un diocèse non territorial desservant les membres catholiques des Forces armées canadiennes (FAC).

La fédération peut également être composées d'associations « représentant des communautés non territoriales ».