राज-दरबार फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Un avocat à la Cour royale de Paris, Germain, fut l'un des premiers à publier un opuscule accusant Vaulchier de violer le secret des lettres, et il déposa une pétition qui fut débattue à la chambre des députés le .

La Cour royale (Royal court).

Pierre-Prudent de Vandeuvre-Bazile, (1776 - 1829) procureur royal à Dijon, à Rouen, puis premier président de la Cour royale de Lyon, député de l'Aube élu en 1820 puis en 1824 contre Guillaume Pavée de Vendeuvre qui le battit en 1827.

En 1873, ces cours furent toutes fusionnées pour devenir la Haute Cour de Justice, qui continua à siéger à Westminster Hall jusqu’à son déménagement à la Cour royale de justice en 1882.

La Cour royale est aussi dans le château, avec environ à plein temps.

La Cour royale de justice est l'un des plus grands palais de justice d'Europe.

Par lettres patentes, il fit transférer à Marseille le siège de la Cour royale à cause de l'infidélité d'Aix.

Certes, dans beaucoup de pays, il existe des règlements concernant la Cour royale, mais, les Lois palatines de Jacques III sont exceptionnelles et remarquables par la description minutieuse de chaque fonction, aussi modeste soit-elle.

Le 2 mai 1818, la Cour royale de Paris entérine les lettres patentes qui lui (confirment) son titre de comte.

Références Liens externes The Royal Domain of DrottningholmLe Château de Drottningholm sur le site de la Cour royale de SuèdeDomaine royal de DrottningholmDrottningholmChâteau en SuèdeArchitecture baroque en Suède Fichier:Blason département fr Pyrénées-Atlantiques.

C'est un tribunal pénal de première instance ("Crown Court Centre"), sans lien direct avec la Cour royale de justice.