मंत्रपूत फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Le , le parquet de Toulon ouvre une procédure pour homicide involontaire contre le conducteur, puisque l'absence de délit de fuite et l'audition des témoins laissent penser à un accident ; aucune charge n'est retenue contre le passager.

Le parquet de Nanterre a annoncé à l'AFP l'ouverture d'une information judiciaire contre X en pour « homicide involontaire.

Ses prestations, altérée par des blessures à répétition, sont également ternies par une sombre histoire d'homicide involontaire.

À la suite de cet accident, les parents des deux victimes ainsi que les deux filles de Vic Morrow, Carrey Morrow et Jennifer Jason Leigh, ont attaqué en justice les différents acteurs du drame, dont le réalisateur John Landis, son producteur, le responsable des effets spéciaux ainsi que Warner Bros, pour homicide involontaire.

Lors de son interrogatoire, il avoue avoir tué l'abbé Chambon-Duverger, mais plaide l'homicide involontaire.

Procès En , deux ex-gardes est-allemands, Rolf Friedrich et Erich Schreiber, furent accusés d’homicide involontaire.

Il est jugé pour l'homicide involontaire du père de Yûichi qu'il a renversé en voiture ainsi que pour délit de fuite, mais est acquitté à cause du jeune âge de Yûichi qui est le seul témoin.

Peu satisfaite du verdict, la famille de la victime a fait appel et, en , la société de production de Luc Besson, EuropaCorp, a été condamnée pour « homicide involontaire » à d'amende.

En effet, le joueur a commis un homicide involontaire lors d'un accident de voiture .

Martikan fut reconnu coupable d'homicide involontaire et vit, entre autres, son permis de conduire annulé à l'issue du procès ; ce qui ne l'empêcha pas de continuer à conduire dans les mois suivants avant qu'il ne finisse par être arrêté.

Les trois personnes condamnées, en première instance, pour « homicide involontaire par défaut de prévoyance ou de précaution », sont : l'architecte responsable des travaux, Tramo, la société réalisant les travaux et le conducteur des travaux.