नियम-का-उल्लंघन फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

En championnat il inscrit 8 buts en 31 matchs, le club finissant à la place et échouant à se qualifier de nouveau en C1 (le club sera sanctionné en cours de saison par l'UEFA pour violation des règles du fair-play financier).

Ce décret, adopté en violation des règles prévues par la Confédération de Varsovie, sera dénoncé par les Orthodoxes, sans succès.

Détenteur de tous les records mondiaux entre un et deux kilomètres, il est radié à vie par la fédération le , à 26 ans, pour violation des règles de l'amateurisme, ce qui ne l'empêche pas de descendre triomphalement les Champs-Élysées le devant Parisiens venus lui rendre hommage.

Condamnations et controverses Ententes illicites Le groupe est impliqué dans différentes procédures anciennes aux États-Unis et en Europe à propos de violation des règles du droit de la concurrence en matière d'ententes pour des pratiques antérieures à la création d'Arkema par les sociétés Elf Atochem et Atofina.

Cinq sociétés, dont le groupe pétrolier français Total, ont été condamnées le par un tribunal britannique à plus de neuf millions de livres d'amendes (environ onze millions d'euros), aux motifs de violation des règles de protection et de sécurité.

Cela a été considéré comme une violation des règles, mais le coin de Willard n'a pas demandé l'application du règlement à l'arbitre (disqualification).

Le club a adopté le logo actuel en 1993 après que le Lord Lyon de l'époque, Malcolm Innes of Edingight, ait décrété que le logo précédent, fortement basé sur le blason de la ville, était en violation des règles anciennes de l'héraldique écossaise.