त्यागशीलता फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

À la mort de ce dernier le , Simon de Montfort, qui briguait les territoires Trencavel, fait signer à Agnès de Montpellier, l'épouse du défunt, une renonciation sur ses droits ainsi que ceux de son fils.

En effet, les Bourbons « d'Espagne », descendants de Philippe de France, duc d'Anjou, sont exclus, selon les orléanistes, de la succession à la suite de la renonciation dudit duc d'Anjou au trône de France pour lui-même et ses descendants, partis régner sur l'Espagne.

Ensuite en 1822, Il fut ecclésiastique chanoine, dignitaire et trésorier à la cathédrale Notre Dame de Reims ; renonciation à un canonicat du chapitre de Reims en 1822.

Par cette renonciation de ses titres et de ses États, Jacqueline mit ainsi un terme à une certaine forme d’autonomie séculaire de ses comtés et seigneurie accumulés et gouvernés par ses aïeux.

Cela est dû probablement à sa renonciation à l'absolutisme, mais il fut apprécié également pour sa personnalité, en dépit de nombreuses faiblesses confirmées par ses contemporains : la mythomanie, l'alcoolisme, un comportement excentrique, etc.

L'abdication de Charles X et la renonciation du dauphin, le 2 août, qui devaient ouvrir la voie au règne de « Henri V », sont tenues pour nulles et non avenues : il n'en est même pas fait mention.

Certains accords vont jusqu’à acter la renonciation des parties à toute action judiciaire sur :la procédure en cours,le projet de réorganisation,la mise en œuvre de l’accord de méthode, l’accord définissant dans certains cas une procédure de conciliation préalable à une action contentieuse.

Léopold renonce, mais demande au roi de Prusse une renonciation formelle prétextant que le roi Carol de Roumanie, frère cadet de Léopold était monté sur le trône de Roumanie malgré une première renonciation.

Est réputée non écrite toute clause des statuts ayant pour effet de subordonner l'exercice de l'action préalable de l'assemblée générale ou qui comporterait par avance renonciation à l'exercice de l'action.

Le traité stipule la renonciation mutuelle à l'usage de la force, l'inviolabilité des frontières actuelles en Europe et la poursuite d'efforts conjoints pour la paix et la détente en Europe.

En droit successoral, si l'acceptation et la renonciation à succession sont conservées, les héritiers obtiennent le droit d'inventaire, limitant leur contribution au passif successoral à concurrence de l'actif (cette règle figure aujourd'hui encore dans le droit successoral français).