गुमान फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Ces jeux d'alliances augmentèrent considérablement le risque de guerre généralisée, un conflit entre un membre d'une alliance avec un membre de l'autre alliance suffisant à entraîner les autres membres dans la guerre, par invocation de l'alliance ou par présomption que l'autre camp invoquera son alliance respective.

Dans ce même entretien, Paul Girot de Langlade a estimé que le ministre a fait peu de cas du principe de la présomption d'innocence car il n'a pas attendu la décision judiciaire pour le suspendre de ses fonctions.

En matière de procédure orale, la Cour de cassation pose une présomption de discussion contradictoire pour les éléments soulevés d'office par le juge.

Si le niveau de confiance d'une information n'est pas suffisant, on parlera alors de soupçon, de présomption ou d'indice, mais des indices concourants peuvent mutuellement renforcer leur niveau de confiance et être alors considérés comme équivalents à une preuve et acceptés comme tels.

Cette présomption erronée était due au fait que le siège de la Compagnie portugaise des Indes orientales était basé à Goa (Inde) mais aussi à l'obédience à la foi chrétienne des équipages servant sur les bateaux portugais.

À l'intérieur, un tronc de six pieds est percé de huit bouches à liards : présomption de pèlerinage à Saint-Gilles, à Saint-Loup (saint Gilles et saint Loup sont réputés guérir de la peur) ou étape vers le chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle par la via Podiensis (Conches - Le Puy , Saint-Jacques ).

La présomption peut également être simple (lorsqu'il est possible de rapporter la preuve contraire) ou irréfragable (lorsqu'il est impossible d'apporter la preuve contraire).

Exemple : la possession, qui n'est pas un droit, entraîne la présomption légale que celui qui possède un bien en est véritablement le propriétaire.

Dans certains cas, un agent (mélange) peut être classé dans cette catégorie lorsque l'on dispose d'indications insuffisantes de cancérogénicité pour l'homme et d'indications suffisantes de cancérogénicité pour l'animal de laboratoire et de fortes présomptions que la cancérogenèse s'effectue par un mécanisme qui fonctionne également chez l'homme.

Bruno Gollnisch, en raison des propos qu'il a tenus le , de s'abstenir de prendre des positions publiques, tant à son sujet qu'en ce qui concerne les poursuites pénales diligentées du fait de ces mêmes propos, dans des conditions qui seraient contraires au principe de la présomption d'innocence.

Le dopage, qui a entraîné la disqualification de neuf coureurs l'avant-veille du départ, rattrape le tour le , par l'annonce de la présomption de dopage du maillot jaune Floyd Landis à la testostérone lors de la du Tour de France 2006, confirmée le 5 août après la contre-expertise.

On parlera alors de faisceau de présomptions.