अस्थिरवासी फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

U Rinnovu, un mouvement nationaliste corse généralement désigné comme proche du FLNC du 22 octobre, qualifie d'« hérésie » et de « contresens économique » la construction de villas au profit de non-résidents.

Toutes les indexations précédentes, outre certains défauts conceptuels, avaient surtout celui d’apparaître très « exotiques » aux investisseurs non-résidents.

Il s'agit d'un marché devenu essentiellement domestique : seulement 4 % de l'encours des JGB sont détenus par des non-résidents.

René Lière, 1785-1792, Pierre-Alexandre Lecêvre (assermenté), 1792-1794, René Texier (non-résident), 1796-1828.

Cette disposition est l'ancêtre de l'actuel article 12 du code électoral qui définit les conditions d'inscription des non-résidents sur la liste électorale d'une commune française.

Il consistait en une retenue à la source de 15 % sur les intérêts perçus sur les emprunts obligataires émis par des non-résidents.

Un droit au remboursement peut être demandé par les non-résidents ayant payé trop d'impôts, sur leurs revenus fonciers ou leurs plus-values immobilières, et ceci de façon rétroactive à partir de 2012.

Le nombre de non-résidents ayant une propriété à Grenville-sur-la-Rouge est estimé à .

Habitations secondaires La forte attractivité touristique a conduit à l'achat de nombreuses habitations par des non-résidents.

L' avait pour but de décourager l'emprunt de dollars par les non-résidents.

Selon la Banque centrale de l'Uruguay, près de 18 % des dépôts appartiendraient à des non-résidents, soit 2 500 millions de dollars, détenus pour la plupart par des Argentins.