अनुज्ञा-पत्र फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Le séjour sur Melville nécessite un permis spécial et seule Bathurst accueille des touristes.

L'église est réparée en 1711 et 1842, et depuis 1964 cette église, privée de la toiture de son clocher, est désaffectée et sert au stockage de matériel municipal Devant le montant des travaux à réaliser, un permis de démolir a été accordé en .

La tension monte lorsque le maire de la ville d'Oka, Jean Ouellette, décide d'accorder un permis à un promoteur québécois afin d'agrandir un terrain de golf et de réaliser un projet domiciliaire.

D'après l'article 4 du décret d'application, un permis de conduire de catégorie A obtenu avant le n'autorise à compter de sa date d'obtention et pendant une période de deux ans que la conduite des motocyclettes dont la puissance n'excède pas , avec un rapport puissance/poids en ordre de marche ne dépassant pas .

Par ailleurs, les denturologistes ont, en vertu du Code des professions, le droit d’obtenir un permis de directorat de laboratoire.

Conditions pour travailler en Suisse Un travailleur frontalier (ressortissant de l'Union européenne à l'exception de la Bulgarie et de la Roumanie) désireux de travailler en Suisse, et donc à Genève, doit posséder un permis G (autorisation frontalière de travail).

Pour se protéger, il obtient un permis de port d'arme et, pendant les trois années suivantes, il se déplace avec un calibre 38.

Si une compagnie d'un autre pays veut transiter par un aéroport civil britannique, elle doit obtenir un permis auprès du ministère des Transports.

Lui et son épouse demandèrent un permis de construire le 7 novembre 1904 pour réaménager le bâtiment.

Certaines dispositions du RNUdemeurent malgré tout applicables sur les territoires couverts par un document d'urbanisme, afin de permettre de refuser ou de n'accorder un permis de construire que sous réserve de prescriptions spéciales, en matière d'esthétique et de respect du patrimoine, de sécurité routière, de prévention des nuisances.

Le , un permis de construire indique un important projet pour l'hôtel Disney's Caribbean Beach Resort.

Belgique Le nom utilisé pour ce genre de véhicule est le cyclomoteur et sa vitesse maximale ne doit pas excéder pour les cyclomoteurs de (qui ne demandent pas de permis de conduire) ou pour ceux de qui demandent un permis de conduire (examen théorique, puis examen pratique après quatre heures d'apprentissage obligatoires dans une auto-école).