अधिसूचना फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Dans la nuit du 27 au , en pleine retraite française, le colonel Philippe Pétain qui occupe le presbytère du village, reçoit une notification du Grand Quartier général l'informant de sa nomination au grade de général de brigade.

Créer ses propres plugins de notification, dans le langage désiré.

Un écrit d'Arnald, évêque de Toul (872-895), évoque l'achat de fermes dans les environs, dont celle de Marbache ainsi que de son église : c'est la première notification écrite de l'existence du village.

C'est ainsi que plusieurs États ont passé 487 lois pour en réduire le champ d'application dont trente-trois qui exigent des notifications parentales.

En matière d'hospitalisation sous contrainte Le délai d'appel est de dix jours à compter de la notification de la décision.

Dans les 8 jours de la notification, le gérant convoque l'assemblée pour délibérer du projet ou doit consulter par écrit les associés.

Règle 3 : Séparation des canaux technologiques d'accès et de communication (site Web, notification SMS, .

Il existe dans tous les pays Européens des équivalents de la CNIL avec des exigences variables quant à la notification ou à l'autorisation de transfert.

Cette notification peut être effectuée par le demandeur ou le défendeur et ne vaut pas acquiescement de la décision rendue.