सॉल्वेबिलिटी फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

En janvier 2013, BoA accepte de payer 3,6 milliards 'US à Fannie Mae qui l'accuse de lui avoir vendu des crédits immobiliers sans avoir procédé aux vérifications nécessaires concernant la solvabilité des emprunteurs, et à racheter pour 6,75 milliards 'US de crédits hypotécaires défectueux.

À la suite de l'insolvabilité de son client, son avocat négocie un remboursement mensuel de .

Information de solvabilité des entreprises Les principaux acteurs de la solvabilité des entreprises sont Altares - Dun " Bradstreet, Banque de France (Fichier bancaire des entreprises), Creditsafe, Bureau van Dijk Electronic Publishing, Ellisphere, Experian, Scores " Décisions et SIX Telekurs.

Malgré une pénalité de 13 points pour insolvabilité, il assure le maintien du club, qui retrouve progressivement des ambitions.

S’il y a inaptitude : tout ce qui concerne la malhonnêteté, l’insolvabilité, l’incompétence du salarié.

Sur le plan économique, cependant, il a traversé une crise, mais il a été sauvé de l'insolvabilité grâce à une injection de fonds à court terme de du mécène Dietmar Hopp.

La Fédération Française du batiment estime que cette mesure réduit la solvabilité des primo-accédants et réduit les carnets de commandes de la profession.

RIPAULT et deux jugements donnant gain de cause à la commune et à la fabrique de Veuilly, ont été rendus dans le courant de 1883, à Brives et à Limoges ; comme cet héritier était d’une insolvabilité complète il s’ensuit que cette rente a disparu.

Néanmoins, les problèmes financiers menacent de mettre un terme à cet accord, et les Devils doivent fournir une lettre de degré de solvabilité exigée par la ville.

Après une dure période de déboires économiques, le comté d'Érié, a suivi Buffalo dans l'insolvabilité, et se trouve donc sous une Autorité de stabilité fiscale.

C’est donc BPCE qui représente cette banque vis–à-vis des pouvoirs publics, garantit sa solvabilité et sa liquidité en contrepartie d’une fonction de contrôle.

garantir la solvabilité du groupe ainsi que de chacun des réseaux par mécanismes appropriés de solidarité interne du groupe ; un fonds de garantie commun créé aux deux réseaux ; les modalités d'intervention en complément des fonds prévus par les articles L.

Le nouveau ratio de solvabilité est le ratio McDonough, du nom du président du Comité de Bâle à ce moment-là, William J.