सुरक्षा फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Le Simserhof aura tiré quelque pour la protection de cet ouvrage.

Le Sanctuaire a pour objectif d’instaurer des actions concertées et harmonisées entre les trois pays pour la protection des cétacés et de leurs habitats contre toutes les causes de perturbations : pollutions, bruit, captures et blessures accidentelles, dérangement, etc.

a en effet étendu la protection de sa marque au-delà des produits agroalimentaires, notamment pour la classe d'activité « dédiée à la formation et à l'éducation ».

La paroisse est placée sous la protection de saint Étienne.

12 avril 1999 : Convention internationale pour la protection du Rhin, élargit l'action de dépollution à la gestion durable de l'eau, aux actions préventives de crues et d'inondations…2000 : Protocole de Carthagène sur la prévention des risques biotechnologiques.

On peut citer toutefois l'existence du Contrôleur européen de la protection des données, du G29 qui rassemble les différentes autorités de protection des données personnelles, ou l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne.

Le Plan ING 20-25, est la feuille de route qui guidera les actions de l’Ordre des ingénieurs du Québec jusqu’en 2025 sur trois orientations: la protection du public, le positionnement et l'organisation agile.

Le guerrier dans la vivacité de sa loi bretonne, implora la protection de saint Genulphe (saint Genou) ancien évêque de Cahors au « qui était en grande vénération dans ces contrées ».

La CCIN est consultée par le Ministre d’État lors de l’élaboration de mesures législatives ou règlementaires ayant trait à la protection d’informations nominatives.

Les cinq missions d'un Parc naturel régional sont définies par le Code de l'Environnement (article R333-4) :la protection et la gestion du patrimoine naturel, culturel et paysager ;l’aménagement du territoire ;le développement économique et social ;l’accueil, l’éducation et l’information ;l’expérimentation, l’innovation.

Les autorités judiciaires doivent donc assurer la protection des plus démunis suivant l'idéal d'équité présenté dans le prologue et l'épilogue du Code.