रहनुमाई-करने-वाली-समिति फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Révolution française À Alleins, le comité de surveillance est institué en 1793.

Économie Histoire Alors qu'ils sont prévus dans chaque commune par la loi du , le comité de surveillance local ne se crée que le , après la loi du qui précise leur organisation.

Histoire Révolution française À Roquevaire, le comité de surveillance est institué en 1793.

Le comité de surveillance révolutionnaire de Bourges, découvre l'affaire le 5 ventôse an II (23 février 1794), ce qui vaut à Demahis Dubreuzé une incarcération immédiate à la maison d'arrêt des Ursulines de Bourges " comme suspecté d'incivisme et d'aristocratie ".

Le , il est président du comité de surveillance révolutionnaire départemental institué par les représentants en mission Choudieu et Richard.

Le soir du 18 nivôse an III, à la suite d'une plaisanterie, le comité de surveillance révolutionnaire du district de Brest le fait arrêter « comme prévenu de propos contre-révolutionnaires » et interner à la maison d'arrêt.

Révolution française Alors qu’ils sont prévus dans chaque commune par la loi du 21 mars 1793, le comité de surveillance local ne se crée que le 13 octobre, après la loi du 17 septembre qui précise leur organisation.

Le comité de surveillance est institué en 1793.

Par ailleurs, il ordonne l'arrestation des membres de la municipalité et du comité de surveillance, des nobles, des prêtres et de tous les suspects, , et charge le tribunal criminel du département d'instruire et de juger l'affaire .

Elle fait partie du comité de surveillance de l'Orphelinat rationaliste dès sa fondation en 1893.

Une garde nationale composée de 23 membres est instituée en mai 1793 de même qu'un comité de surveillance composé de 12 membres.

La famille a été dénoncée en par l’instituteur au bataillon de Montfort auprès du comité de surveillance de la ville.