मुलाक़ात-का-अधिकार फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Malgré un droit de visite, Sophie Delaborde n'a pas la permission d'emmener sa fille Aurore, chez elle.

Le cardinal de Bouillon, à ce moment abbé commendataire de Saint-Vaast proteste contre cette mesure, lui seul ayant droit de visite à Angicourt.

Il décide de se rendre à la prison de Montpellier où est détenue Marie Lafarge mais le préfet lui refuse le droit de visite.

Statut de l'enfant dans un couple « mixte » Le Japon ne reconnaît pas le droit de visite et n'a signé la Convention de La Haye de 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants que le 24 janvier 2014, il était jusque-là l'un des rares pays développés, et le seul pays du G8 à ne pas l'avoir signé ( en 2009, 89 en 2013).

L'évêque y a droit de visite " procuration.

Chaque inspection déléguée par l'archevêque donne en effet lieu au paiement d'un impôt, le droit de visite, qui se double, même en l'absence de délégation, du défraiement de toute la cour qui se déplace en cette occasion, le droit de procuration.

Dépendant d'une abbaye royale, Angicourt est exempt du droit de visite de l'évêque de Beauvais, et ne dépend que de l'autorité souveraine du pape.