भूमि-का-टैक्स फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Vers 2000 ans avant notre ère, sous Sésostris, en Égypte, les terres étaient divisées en parcelles qui déterminaient l’assiette de l’impôt foncier.

par Rome en zone de production de blé, désormais soumis à l'impôt foncier, grâce au déplacement forcé des zones de pâtures traditionnelles des Musulames vers les massifs montagneux de l'Aurès.

L’impôt foncier a le même effet que celui sur la rente à la différence qu’il touche aussi les terres où la rente est inexistante ainsi que le capital productif, limitant ainsi le profit des fermiers.

Il emprunte aux Lagides les principales dispositions de la lex Hieronica, qui organise la perception de l’impôt foncier sur les paysans royaux, limite le profit des fermiers généraux et taxe le commerce portuaire.

L'expression a différentes variantes et déclinaisons, comme les fouages : les fouages de Bretagne étaient un impôt foncier payable par feu en Bretagne.

En effet, dès 1978, il soutint la Proposition 13 visant à une réduction de l'impôt foncier en Californie.

Au lendemain de cette dernière bataille, Dolabella fait débuter le processus de recensement fiscal et de distribution de terres agricoles soumises à l'impôt foncier romain sur le plateau tunisien.

Les non-musulmans, chrétiens et juifs (Gens du Livre), majoritaires dans l’empire (58 % des foyers fiscaux dans les années 1500) sont soumis à des impôts supplémentaires, un impôt personnel, la jizya et un impôt foncier le kharadj, en échange desquels ils obtiennent le statut de « protégés » (dhimmis).

Un roi éclairé et tolérant s'entoura des meilleurs conseillers ; il réforma en profondeur la justice, l'administration et la fiscalité (il créa notamment un impôt foncier) et fit codifier le droit applicable en le consignant dans des registres.

Si la fiscalité repose largement sur l'impôt foncier, d'autres revenus sont issus d'activités commerciales, en particulier liées au textile.

Comme dans beaucoup d'autres paroisses, les habitants de Courçay réclament dans ce cahier la suppression des anciens impôts, au premier rang desquels la gabelle du sel, et leur remplacement par un impôt foncier proportionnel au revenu des terres et un impôt par tête.

L’impôt foncier continue d’être prélevé (il double en quinze ans).