प्रस्तावना का Meaning in French
du préambule
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प्रस्तावना लिखनाप्रस्तावनात्मक
प्रस्तावना रूप में कुछ कहना
प्रस्तावित
प्रस्तावित करना
प्रस्तावित मूल्य
प्रस्तावों
प्रस्तावों के माध्यम से जाना
प्रस्तुत
प्रस्तुत करना
प्रस्तुत करने का
प्रस्तुत करने की क्षमता
प्रस्तुत किया हुआ
प्रस्तुत समर्थन
प्रस्तावना-का फ्रेंच अर्थ का उदाहरण
Le texte, retravaillé par le Secrétariat Général du Gouvernement et par le cabinet du Président de la République, comprend en plus de la charte une modification du préambule et de l’article 34 de la Constitution.
Sources législatives utilisées La souscription du préambule de la loi Gombette comporte la signature de trente-et-un (ou trente-deux) noms des comtes, tous d'origine germanique, à l'exception d'un seul d'origine romaine.
Celle-ci permit une réunification de l'Église réformée de France, demeurée inachevée à cause du préambule liturgique.
La déclaration de paix au monde se retrouve dans l' du préambule de la Constitution du , préambule auquel renvoie celui de la Constitution du .
En droit canadienEn vertu de la théorie de la déclaration des droits implicite, certains constitutionnalistes considèrent que le Bill of Rights fait implicitement partie de la Constitution du Canada, en vertu du préambule de la Loi constitutionnelle de 1867 qui dit que le Canada a une constitution similaire à celle du Royaume-Uni.
C'est l'objet du préambule d'une série de documents destinés à établir l'état des biens d'église, connus sous le nom de Cartulaires de Saint-Hugues.