प्रबंध-निकाय फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

La CMM est un organisme de gestion et de concertation qui a un pouvoir sur le développement du territoire.

Cependant cette affirmation est aussi vraie pour un auteur se réservant au départ tous les droits (ce que la loi prévoit par défaut en l'absence de licence particulière ou d'adhésion de l'auteur à un organisme de gestion collective des droits d'auteur).

L'organisme de gestion du parc (Ente Parco Nazionale Gran-Paradiso) a son siège à Turin Galerie Fichier:Gran Paradiso Panorama.

Depuis 1961, elle fonctionne sous contrat d’État et est gérée par un organisme de gestion de l’Enseignement catholique (OGEC).

Homonymie de toponymeToponymie espagnoleHomonymie de localités américaines La Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) est un organisme de gestion régionale des services à la population de la région urbaine de Montréal, au Québec (Canada).

De plus, l'auteur qui a cédé ses droits patrimoniaux, par exemple à un organisme de gestion des droits d'auteur, n'a plus nécessairement le pouvoir de lever ces exceptions.

Les trois écluses faisaient partie du , un organisme de gestion des eaux de la province de Groningue.

Elles sont issus à 75 % de forêts certifiées PEFC (organisme de gestion durable des Forêts) et l’entreprise est certifiée PEFC depuis 2002.