पुनः-विचारण फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

En conséquence, un nouveau procès est mené sur de nouvelles bases.

Un an plus tard le , il rentre clandestinement en Alsace pour participer à un meeting qui réunit communistes et autonomistes ; le lendemain, il se constitue prisonnier mais est acquitté lors d'un nouveau procès en révision à Besançon du 10 au 22 juin 1929.

Après la Seconde Guerre mondiale, un nouveau procès est ouvert.

Gène de novoMutation de novo Droit Un procès de novo est un nouveau procès tenu après qu'un premier procès a été reconnu entaché d'une irrégularité ou vice de forme.

Bien que Larner rejetât également cette motion, la Cour suprême du New Jersey accorda à Carter et Artis un nouveau procès en 1976, concédant que la preuve de divers « marchés » passés entre l'accusation et les témoins Bello et Bredley aurait dû être divulguée à la défense avant ou pendant le procès de 1967.

Après 11 mois d'incarcération à Fleury-Mérogis, elle aura droit à un nouveau procès aux assises, dans lequel elle exprimera ses remords.

Un nouveau procès devra donc avoir lieu.

La sentence de Jack Ruby est cassée dans l'attente d'un nouveau procès, qui doit se tenir à Wichita Falls au Texas.

Ce nouveau procès fit l'objet d'un nouveau documentaire de Gertten, Big Boys Gone Bananas!* (2011).

En , après avoir eu vent qu'un nouveau procès se préparait, Leggio s'est rendu dans une clinique privée à Rome pour traiter un mal de Pott, dont il a souffert la plupart de sa vie et pour lequel il doit porter un corset.

Toutefois, il fut relâché, après avoir obtenu un nouveau procès, puisque quatre témoins décisifs furent assassinés.

Le procès de canonisation (1977) Au terme d'un nouveau procès, de canonisation, d'une durée de douze ans, le Bienheureux Charbel est solennellement canonisé le par le pape en la Basilique Saint-Pierre de Rome.

Un nouveau procès intervient, en 1397, entre la maladrerie et les habitants de Blavozy au sujet d'un pré qui a appartenu à feu noble Raymond Achard.