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Pierre Lenet procureur général du Parlement de Bourgogne.

À la fin de l’Ancien Régime, le Grand Conseil se compose d’un premier président, de huit présidents, quarante-huit conseillers, d’un procureur général, d’un avocat général et de huit substituts, auxquels il faut ajouter secrétaires, greffiers et huissiers.

Son fils Henri-Michel-Augustin lui succéda en 1716, puis par alliance de sa sœur Anne-Thérèse-Henriette, le marquisat de Magnanne, en 1755, revint à Salomon-François de la Tullaye (1682-1762), procureur général à la Chambre des comptes de Bretagne de 1715 à 1745.

Désignation du syndic et procureur général et spécial de la Vallée d'Azun, par les consuls et députés des communautés, pour la recherche et reconnaissance des droits de fiefs du Roi, 29 juin 1674) situé dans le pays du Lavedan, qui dépend de la sénéchaussée de Bigorre (anciennement comté de Bigorre).

Seuls désormais le ministre de la Justice, le procureur général de la Cour de cassation ou encore le procureur général de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence peuvent demander la révision du procès, depuis l'entrée en vigueur de la loi du sur la réforme des procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive.

Il est immédiatement nommé au conseil des ministres de Jean Chrétien à titre de ministre de la Justice et procureur général du Canada.

Il est ensuite procureur général pour le district du New Jersey, avant que sa candidature pour être juge à la Cour d’appel des États-Unis pour le troisième circuit (échelon judiciaire intermédiaire entre les cours de district et la Cour suprême) soit proposée par le président George H.

En 1914, il devient procureur général de la province dans l'administration du premier ministre James Kidd Flemming, puis à la fin de l'année, devient premier ministre lorsque son prédécesseur est obligé de démissionner.

Liens externes Banlieue de TunisTechnopoleGouvernorat de l'Ariana redirect Liste des rois de Sicile Le procureur général des États-Unis () est membre du cabinet du président des États-Unis.

Ce château passera de père en fille, des du Verne aux Fontenay puis aux Babute avant d'être acheté en 1628 par Florimond Rapine, conseiller et procureur général du duc de Mantoue.