न्यायनिर्णयन फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Depuis cet arbitrage, trois seigneurs principaux se partagent pour des siècles le territoire de transition entre la Souabe et la Franconie : les Limpurg, les Hohenlohe et la ville libre de Hall.

Catégorie 4 : revues avec un processus d’arbitrage respectant les standards internationaux mais dont la sélectivité est moindre.

Quel scandale cet arbitrage, c'est invraisemblable ! Jamais vu un individu pareil, il devrait être en prison, pas sur un terrain de football ».

Une rencontre qui déclenche immédiatement une polémique sur l'arbitrage d'Emilio Soriano Aladrén, contestation illustrée par le défenseur Celeste Pin qui crie « Ladri ! » au micro de la RAI.

Les manœuvres militaires Mais la junte argentine dénonce le l'arbitrage international et fixe aux 21 et l'opération Soberanía (littéralement ), qui prévoit d'envahir les îles et le territoire chilien.

Si pour un montant donné, on propose une forte rentabilité pour peu de risque, l’arbitrage veut que ce montant soit augmenté d’une survaleur permettant d’aligner la rentabilité au risque.

L'AFC exige en effet que le match soit rejoué pour une faute d'arbitrage de l'arbitre japonais.

Économie Pêche Touché comme Saint-Pierre par la raréfaction des ressources en morue et l'arbitrage défavorable à l'archipel vis à vis du Canada en matière d'exploitation des fonds, le port de Miquelon-Langlade a vu tout de même une activité de pêche se poursuivre, en se reportant en partie sur d'autres ressources.

Charles le Bel, qui avait réussi à s'attacher à la fois Louis de Nevers et Guillaume"nbsp;III de Hollande-Hainaut, leur imposa son arbitrage.

Une fois investi, il peut procéder à des arbitrages selon la majorité parlementaire.

Après trois ans de procédures d'arbitrages auprès de la Chambre de commerce internationale, Andersen Consulting obtint finalement gain de cause et son indépendance.