नैतिकता-पैनल फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Présentation Il possède un comité d'éthique sur les OGM, créé lors du séminaire sur les OGM organisé le .

Jean-Luc Hees, président du comité d'éthique de RT France, se dit .

Ce règlement prévoit la mise en place d'un comité d'éthique, coordonné depuis mars 2019 par Ikhlef Bouaïche.

En mars 2017, elle est nommée au comité d'éthique de Radio France, pour un mandat de 3 ans, et en démissionne en .

L'institut possède depuis 2015 un comité d'éthique (commun avec l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux), dont le rôle est consultatif, chargé de sensibiliser les agents afin que les questions relatives aux études et recherches menées soient éventuellement posées.

Jean-Didier Vincent est président du Conseil national des programmes au ministère de l'Éducation nationale depuis 2002, membre du comité d'éthique des sciences du CNRS (COMETS) et du comité d'éthique et de précaution pour les applications de la recherche agronomique de l'INRA (COMEPRA).

Le , il est suspendu pour 8 ans, décision du comité d'éthique de la FIFA ramenée à 6 ans en appel.

Auparavant, ce comité d'éthique était présidé par Mohand Amokrane Cherifi secondé par Rachid Hallet, et dont Saïda Ichalamène est membre.

Politique Elle a été élue au Sénat polonais sur la liste de l'Alliance de la gauche démocratique dont elle a présidé le comité d'éthique.

Présidente du comité d'éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup Noëlle Lenoir a été nommée présidente du comité d'éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup par arrêté de la ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Frédérique Vidal, en date du .