निष्पक्ष-रूप-से फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Elle comptait dans la dépendance de son donjon trente-trois seigneuries en toute justice ([justice], moyenne justice, basse justice) et plus de cinquante avec les moyennes et basses seulement.

Menétrux dépendait en toute justice de la seigneurie de Châtelneuf, propriété indivise entre les religieux de Balerne et les Princes de la Maison de Chalon.

Droits seigneuriaux Le seigneur de La Rivière tenait sa terre en toute justice haute, moyenne, basse et (merum et mixtum imperium qui indique la supériorité territoriale).

Histoire Hameaux Bondillon Fief en toute justice possédé par le prieuré de Neuville-les-Dames.

Cette seigneurie était en toute justice, mouvant en plein fief du comté de Château-Chinon et de la baronnie de Lormes-Challon.

Dans l'ordre féodal, elle était une seigneurie, en toute justice et avec château, de l'ancien fief des sires de Bâgé.

Thaumas de la Thaumassière prétend que les seigneurs de Bécon, comme ceux d´Ancenis et sans jouir de prérogatives particulières, prenaient le titre de princes de Bécon, ce que conteste Célestin Port ; en tout cas, ils devinrent barons de Bécon en toute justice en 1562, et Le Louroux dépendait de cette seigneurie puis baronnie.

Cette terre en toute justice fut élevée au marquisat.

Histoire Anciens fiefs Bostuy et Brosse Ces deux seigneuries en toute justice étaient possédée, vers 1500, par Hugues de la Balme, chevalier, seigneur du Tiret, mort en 1540.

Hameaux Briandas Fief en toute justice, en Dombes, possédé, au , par des gentilshommes du nom et armes de Briandas, dans la famille desquels il resta jusqu'à Adrienne de Briandas, dame de Chaleins, qui le vendit à Nicolas de Naturel, écuyer.

La terre de Lacour, mouvante du duché du Nivernais, à l'exception d'une partie dite libre qui relevait du marquisat d'Époisses, était une seigneurie en toute justice, ayant titre de baronnie.

Au Moyen-Âge la paroisse des Vastres dépendait de la seigneurie de Fay, détenue en toute justice par les Hospitaliers de la commanderie de Devesset.