दायित्व-डालना फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Quelle responsabilité peut encourir un mort ? Je périrai avec gloire, en donnant à mon pays la dernière preuve de dévouement qui soit à ma disposition".

Enfin, l'annexe B de l'AMT stipulait que:ni la KFor ni aucun de ses personnels ne peuvent encourir de responsabilité pour des dommages qu'ils pourraient causer à des biens publics ou privés dans l'exercice de leurs fonctions liées à la mise en œuvre de cet accord.

Le légat du Pape essaye de convaincre le Comte Raoul en lui montrant la gravité de l'excommunication qu'il va encourir.

Le Parlement ne peut dépasser son domaine d'intervention sans encourir la sanction d'un organe : le Conseil constitutionnel.

Mais le rapport d'expert attestant ce fait était frappé de nullité par faute d'un vice de forme, de sorte que Robert Badinter ne pouvait en faire état lors du procès sans encourir une sanction disciplinaire.

Cette boutade ayant été imprimée, les plaintes du comte de Lusace, frère de la noble abbesse, firent encourir une complète disgrâce au pauvre chevalier, qu'on déporta, pour ainsi dire, en qualité de gouverneur du Sénégal et de la colonie de Gorée.

Développement Ce réalisme très poussé pour l'époque ne fut pas du goût de tous, faisant encourir au logiciel une censure.

L'infraction doit faire encourir une peine de cinq ans d'emprisonnement au moins, sinon, l'inscription doit être expressément demandée par la juridiction ou le procureur.

L'année suivante, en , lors d'un synode à Rome, l’archevêque Willigis tente de convaincre les évêques et le pape d'ordonner à Adalbert de retourner dans son diocèse sous peine «[d'encourir] l'anathème ».

Ne désirant pas investir son narrateur de la charge de ses propres origines, Proust a préféré faire de ses personnages les dépositaires des stigmatisations qu'il a pu encourir durant sa vie.