जुर्माना फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Sanctions du droit de la concurrence Sanctions pécuniaires :* Amendes imposées par les autorités de concurrence* Dommages et intérêts : les victimes de pratiques anticoncurrentielles peuvent également introduire une action en Responsabilité civile.

1ISO/CEI 10646:2003 Amendement 2 ≈ Unicode 5.

0ISO/CEI 10646:2003 Amendement 1 ≈ Unicode 4.

Les Fourches, la Routarde, la Garenne, la Plantade, les Combelles, le Gardy, la Borie, Gilberte, Bion, le Fioux, Touffe, l'Amende, Caire Blanc, la Goutte, la Routisse, les Baies, Bouffe Vent, Combe de Gras.

, contre l'intelligent design) arguent que cette théorie est une forme déguisée de créationnisme, et que l'inclusion de cette théorie dans les programmes des écoles publiques viole les principes d'applications du Premier Amendement de la Constitution des États-Unis d'Amérique qui établit le principe de la séparation de l'Église et de l'État.

0ISO/CEI 10646:2003 Amendements 3 " 4 ≈ Unicode 5.

2ISO/CEI 10646:2003 Amendement 7 " 8 ISO/CEI 10646:2011 ≈ Unicode 6.

11ax| mai 2021| / / || | | |}D'autres amendements qui concernent principalement la couche MAC du standard, la sécurité d'accès ou l'interfonctionnement entre réseaux ont aussi été validés :{|class"wikitable center"! Amendement! Date de publication! Description|-| 802.

En 1963, une décision de la Cour suprême dans l'affaire a stipulé que le Quatorzième Amendement de la Constitution impose au gouvernement d'accorder l'aide juridictionnelle aux justiciables indigents dans les affaires criminelles.

L'idée était de permettre selon la formule " Amendement de l'enfant par la terre et de la terre par l'enfant ".

Amikuze (pays de Mixe): Aïcirits-Camou-Suhast, Amendeuix-Oneix, Amorots-Succos, Arbérats-Sillègue, Arbouet-Sussaute, Arraute-Charritte, Béguios, Béhasque-Lapiste, Beyrie-sur-Joyeuse, Gabat, Garris, Ilharre, Labets-Biscay, Larribar-Sorhapuru, Luxe-Sumberraute, Masparraute, Orègue, Orsanco, Saint-Palais, Uhart-Mixe.