चुकाना फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Le , Jean XXII autorise Hélion à hypothéquer les biens de l'Ordre et fixe un délai de quatre ans pour rembourser la dette et le Hélion charge Pierre de l'Ongle et Léonard de Tiberti de l'exécution.

Le jugement précise que Zidi doit également rembourser à Cameron ce que ce dernier doit verser à Lambert.

Les banques se focalisent sur les défaillances, donc un plan d'affaires pour un prêt bancaire doit convaincre de la capacité de la société à rembourser le prêt.

Manquant toutefois d'or lors de son retour, Moussa en emprunte à haut intérêt en repassant au Caire, avant de le rembourser une fois rentré dans son royaume.

Concernant le volet civil, la cour d’appel de Caen le le condamne à rembourser à la ville de Dieppe, solidairement avec les salariés fictifs, également condamnés.

Les biens de l’évêché s’accroissent considérablement, beaucoup d’emprunteurs ne pouvant rembourser.

Très lourdement endetté vis-à-vis des grandes puissances qui ont aidé à sa libération (Russie, France et Royaume-Uni), le pays se révèle incapable de rembourser ce qu'il doit à ses créanciers alors que ses relations commerciales avec l'Empire ottoman tardent à se normaliser.

Pour les y aider le seigneur de Neuchâtel les dispensa de rembourser une somme d'argent qu'il leur avait prêtée sept ans auparavant.

Par un arrêt du Conseil d’État, Section, , Commune de Port, requête numéro 167483, publié au recueil, Il est obligé de rembourser à la Commune du Port les indemnités de fonctions perçu durant sa cavale débuté le et sa démission le .

L'inflation pénalisant le préteur et favorisant l'emprunteur, les États peuvent de ce fait être tentés de créer une situation inflationniste, ce qui va leur permettre de rembourser en monnaie érodée une dette déjà contractée comme ce fut le cas en Allemagne entre 1921 et 1924.

Dans les autres cas, la banque doit rembourser son client dans la mesure où celui-ci a gardé secret des informations personnelles (par exemple : le code de la carte).

Cet avantage fiscal est soumis à des limites par entreprise bénéficiaire, portées à par an en avril 2008 mais c’est l’entreprise bénéficiaire qui doit rembourser en cas de dépassement, pas l’assujetti ISF.

La noblesse danoise dut donner un vingtième de ses biens afin de rembourser la lourde dette contractée envers le Holstein et les Allemands.