चुकाने-योग्य फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

La copie de la Convention signée avec le CSA pour les télévisions ;La copie du Journal Officiel portant l'autorisation d'émettre pour les radios locales privées ;Le règlement des frais de dossier (48€ non remboursables en 2020) par Chèque ou en espèces sur place ;Les pièces nécessaires à la détermination de la durée du stage éventuellement.

Ces billets sont remboursables à vue, au siège de la banque qui les aura émis.

En contrepartie, des billets seront mis en circulation, remboursables en une quantité donnée de métal précieux monétaire.

Notes et références Voir aussi Articles connexes FrontonPinacleÉlément d'architecture médiévaleMurCharpenteArc (architecture)Élément d'église Un bon du Trésor est un titre d'emprunt émis par l’État et remboursable à échéance.

Néanmoins, ces bourses ne sont pas gratuites, elles constituent un prêt d’honneur remboursable par l’étudiant après l’interruption de ses études.

Fiscalité Au sens fiscal, le prêt à taux zéro est une « avance remboursable ne portant pas d'intérêt » et doit de ce fait être déclaré aux services fiscaux par l'établissement de crédit (banque, courtiers en prêt immobiliers).

Les 41 autres dossiers de candidature ont été invalidés pour "défaut de paiement de la caution" non remboursable de 50 000 dollars exigée par la loi électorale.

Le prêt, flexible, sera remboursable en vingt-cinq ans.

L'apport de ce dernier est constitué d'une part par ses apports en nature (chemins de fer d'Alsace-Lorraine et chemins de fer de l'État), d'autre part par ses avances remboursables soit sur les travaux de construction de lignes soit en subvention d'exploitation.

Jean Peltier Dudoyer garantit ainsi le prêt de trois cent mille () livres fait à Jean-Gabriel, remboursable dans 10 ans .

Monnaie de papier Le papier monnaie naît comme substitut pratique mais provisoire et remboursable des monnaies métalliques.