चार्टर फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Après la consultation de la population par l’intermédiaire de réunions publiques en novembre et et la validation de la charte Commune nouvelle du Baugeois, l'ensemble des conseils municipaux votent l'adoption du projet le .

En 1989, le groupe PSA inaugure sa charte de Développement Produit dont l'objectif est le travail en commun et en recouvrement sur un même lieu géographique (plateaux).

Le fief de Perrignes et le moulin d'Yversay, cité dans une charte de 1144, relevaient de la châtellenie de Villeray.

Par la suite les revenus de ces terres vont à différents seigneurs comme il l'indique dans son ouvrage :« Il est encore parlé de Rosières, dans une charte de Henri, évêque de Toul (1146) et dans le titre de fondation de la collégiale de Liverdun par Pierre de Brixey (1188).

La charte de jumelage, signée à Vinay en juin 2013, n'a pas encore été signée à San Possidonio.

de Conches), Villa Toeniensis en 1071 (charte de Raoul de Tosny), Toeneium en 1125 (ch.

Toponymie Le nom de la localité est attesté sous les formes Eschetoth au (cartulaire de Saint-Ouen), Eschetot en 1186, Esketot en 1207 (cartulaire de Jumiéges), Esquetot en 1225 (charte de Louis VIII), Esquetotum vers 1380 (Bibliothéque nationale), Hecquetot en 1408 (archives nationales), Équetot en 1754 (Dictionnaire des postes).

Histoire En 1178, la commune de Saint-Mard est érigée avec Cys et Presles par charte d', confirmée par ses successeurs Henri II en 1189 puis Thibaud IV le Grand en 1225.

En 1191, il concède à la vallée d'Aoste une charte des franchises, reconnaissant son droit à l'autonomie politique et administrative.

Ainsi, la charte sociale européenne en 1961, malgré un réel pouvoir d'imposer ses décisions aux États, est limitée par les souverainistes et ceux qui ne veulent pas d'une Europe fédérale.

Le chef-lieu de commune actuel portait le nom de la Tourette, en latin Turetta (petite tour) d'après des chartes de 1279 et de 1309.

En 1870, la ville perd définitivement sa charte urbaine.

Communes limitrophes Histoire Beaufort apparaît dans les chartes sous le nom de Belloforti au .