गैर-लाभकारी-संस्थाएं फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Ces associations sont des associations à but non lucratif selon la loi de 1901, mais avec certaines limitations : objet cultuel exclusivement (donc pas d'entraide), membres seulement individuels (pas d'association membre), nombre minimum de membres, etc.

Les Américains donnent chaque année 250 milliards de dollars aux associations à but non lucratif et ces dons sont déductibles des impôts sur le revenu.

États-Unis Il existe 1,14 million d'associations à but non lucratif aux États-Unis et le secteur non marchand représente 8,5 % du PIB (contre 4,2 % en France).

Les cinémas d'art et d'essai, les fondations, les ballets, les maisons d'éditions universitaires sont quelques exemples d'associations à but non lucratif dans le domaine de la culture.

Mais les uns et les autres sont organisés en associations à but non lucratif, souvent reconnues d'utilité publique.

Lorsque deux associations à but non lucratif présentent chacune un dossier pour répondre à un appel à candidature afin d'obtenir un financement public, et qu'elles s'informent ouvertement de leurs intentions en publiant leur projet sur le web, elles adoptent une approche coopétitive.

Depuis 1917, les associations à but non lucratif sont régies par l'alinéa 501c3 du code des impôts américain.

Les associations à but non lucratif sont dirigées bénévolement par un conseil d'administration (texteBoard of Trustees).

Pour appuyer ces objectifs les associations à but non lucratif Beacon Hill Civic Association et Boston Preservation Alliance sont créés et deviennent des organisations de la ville.

La baisse du budget d'opération de l'observatoire a créé un manque à gagner qui n'a pas été compensé par d'autres sources telles des donateurs privés, la NASA, d'autres institutions de recherche étrangères ou associations à but non lucratif.