कोरम फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Il est impossible au surplus de déterminer si le quorum était respecté faute d’indication sur le nombre et l’identité des membres présents.

Les affaires courantes sont gérées par un collège de 17 membres et les décisions sont prises par un quorum de huit d'entre eux.

La loi n° 2012-387 du a supprimé l'agrément préfectoral et modifié les règles de quorum.

La loi ne fixe aucun quorum.

Il va jusqu'à inciter à une réforme de mode de scrutin d'un Bundestag indocile, en supprimant tout quorum et en réduisant l'assiette du vote aux seuls députés présents.

À Genève, il dépasse le quorum requis de 7 % qu'il avait raté en 2007 et passe d'aucun à avec 13,12 % renversant ainsi la majorité absolue de gauche obtenue pendant .

Et tomis duobus proposita, in quorum I.

Hymenomycetes in Suecia nuper detecti, quorum icones in Musæo Academiæ Scientiarum servantur.

Du fait de cette division, aucune liste n'obtient le quorum de 7 % exigé pour obtenir une représentation au Grand Conseil, la liste de l'Alliance de gauche (PdT et indépendants) passant à 100 bulletins du quorum.

En outre, en cas d'urgence, des notables pouvaient être appelés à siéger « selon l'ordre de leur élection », afin que ce quorum soit atteint.

Œuvres Chalcanthinum dodechaporion, sive Duodecim dubitationes in usu olei vitrioli et defensio antiquorum in arsenici atque sandarachae potu (J.

Dès que le quorum nécessaire de dix personnes de sexe masculin est atteint, les juifs bitchois créent une institution religieuse en ouvrant une synagogue le dans la maison Meinke, rue Teyssier.

Les partis représentant des minorités ethniques ne sont pas concernés par ce quorum, mais seule l'organisation représentant la minorité allemande en bénéficie concrètement.