अनुमोदित फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Approuvé par les Chambres fédérales en 1907, le Code civil suisse entre en vigueur en 1912.

Approuvée par 65 % des électeurs, elle établissait trois chambres parlementaires distinctes élues par les trois groupes raciaux minoritaires du pays, les blancs, les indiens et les métis en proportion de leur population.

Approuvée par 80% des actionnaires, cette réorganisation se heurte cependant aux 200 membres et héritiers de la famille fondatrice, qui évoquent la nécessité d'une unanimité actionnariale pour une modification de cette ampleur.

Signé Knox et RostollanApprouvé : Le général en chef de l'armée française et batave.

php/digitalizacja/katalog/1124 Ministère de l'Air, Armée de l'Air, Notice de caractéristiques et de performances de l'avion Bloch 152 à moteur Gnome et Rhône 14 N 25, Approuvé par D.

Approuvée en 1864, la ligne de chemin-de-fer Autun-Liernais-Saulieu est inaugurée en 1882.

Approuvé lors du conseil d'administration du STIF d'avril 2006, cette décision fut plébiscitée par Daniel Davisse, vice-président du conseil général, qui la considéra comme une excellente nouvelle pour le développement des transports en commun de banlieue à banlieue.

Approuvé par décision ministérielle S.

Approuvé en 1201 par le pape Innocent III, ce document sert de base à la légende officielle d'Étienne.