अनुबंधित-रूप-से फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Le château de Chenecey des Andelot échoit à Catherine de Joinville par contrat de mariage avec Jean de Vienne (1295-1328).

Contrairement aux métairies intemporelles, elles étaient affermées pour une durée déterminée par contrat notarié et faisaient généralement partie de la réserve seigneuriale) et de Laps (métairie dite « temporelle » ainsi que la maison construite par Pierre Burguet dans le bourg de Meuzac au début avec son domaine.

Du droit personnelDu droit domestiquele droit conjugalle droit des parentsLe droit du maître de maisonDivision dogmatique de tous les droits acquis par contrat.

L'année suivante, après deux victoires dans le Jockey Club et le Grand Prix de Paris, le crack Peintre Célèbre, paré de la casaque de Daniel Wildenstein, avec laquelle le jockey est alors lié par contrat, et entrainé par André Fabre, remporte l'arc, par 5 longueurs.

Il s'est marié par contrat du 23 octobre 1664 avec dame Marguerite Thérèse Fourdin.

» Il épouse par contrat passé le 7 février 1660 Magdeleine Bodin, dont Marguerite-Suzanne Brisset, Marie-Thérèse Brisset (baptisée le 4 mars 1669), Marie Brisset, et Francoise Brisset (baptisée le 30 octobre 1672).

La carrière Recrutement et formation Les militaires sont recrutés soit par concours, soit par contrat d'engagement.

En 1779, Jean-François Durand (Monteguet 1737 - Grossouvre 1802), bailli du Breuil en Bourbonnais, reçoit la seigneurie de Grossouvre, affermée par le comte de Grivel, puis la lui achète en par contrat passé à Colmar.

C'est la fille de Raymond-Garcie de Coarraze - Jeanne de Coarraze - qui transmet en 1420 par contrat la terre de Péguilhan à son mari Aymery V de Comminges.

Louis est fiancé par contrat de mariage, par la légation du duc de Savoie, à Stirling, la capitale du royaume d'Écosse, en à Annabelle d'Écosse, fille du roi , fils de .

Histoire François d'Albignac, seigneur du Triadou, de Creissel, de Capluc, et autres terres, né vers 1600, se maria deux fois :par contrat du avec Jeanne de Solages, dame de Peyrepar contrat du avec Isabeau de Fesc, dame de SumèneDe ces deux mariages se formèrent deux branches, dont l'ainée s'éteignit au , et dont la cadette est subsistante.

Jean-Michel de Corbier épousa par contrat passé au château de Pontarion, le , Marie de Chastagnac, fille unique et héritière de messire Jean de Chastagnac, qui lui porta la terre et la baronnie de Pontarion.