अधिशुल्क फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Les membres du groupe affirment que les royalties sur ces ventes ne leur ont pas été intégralement versées.

Les avocats de NBC avaient donc entrepris de la retrouver et elle reçut des royalties pour l'utilisation de son nom.

A la sortie de l'album, il y a eu un quiproquo au niveau des droits d'auteurs car l'album est crédité seulement de Jean-Louis Aubert en tant qu'auteur-compositeur, et lui seul touche les royalties, à l'exception de Flipper qui est signée par Louis Bertignac.

John Murphy de trouve que c'est que Stefani chante cela tout en vivant des royalties de et de ceux de son mari, le musicien post-grunge Gavin Rossdale.

Ce modèle économique du terminal intégral est tellement onéreux et complexe par sa conception et R"D et royalties de brevets, que même Apple fait faire fabriquer certains composants, comme les écrans, des iPhones par Samsung et ses autres grands rivaux sur ce marché numérique.

En contrepartie, cependant, le gouvernement irakien exigeait de recevoir des paiements additionnels de royalties et obtenir des prêts, ainsi que la promesse qu'IPC compléterait la construction de deux pipelines vers la Méditerranée avant 1935.

Mais Linda ne reçut pour son enregistrement que 10 schilling (moins de 2 dollars) et plus rien par la suite, contrairement aux règles en vigueur et bien que la chanson fût reprise aux États-Unis et en Europe, les royalties ne lui furent pas versées, car les producteurs ont profité de son ignorance de ses droits.

Les paiements de royalties étaient liés aux profits des pétrolières, mais cette clause tomba en désuétude vingt ans plus tard seulement.

Le label des Clash, CBS Records refuse d'abord de commercialiser l’album ainsi, puis accepte finalement, après que les Clash aient renoncé à une partie des redevances (royalties) liées au disque.

Avec ce moteur "espagnol", Seat réduisait le montant des royalties à régler à Fiat et limitait la taxe sur les produits importés de 35 à 22 %.

Cependant, ces dernières années, un litige financier entre les deux parties avait éloigné John Landis et Michael Jackson ; en effet, le réalisateur a porté plainte contre le Roi de la Pop : selon lui, Jackson aurait oublié de lui verser les royalties de Thriller qui lui revenaient.

Albini a toujours considéré la perception de royalties par un producteur comme une insulte au groupe.