स्थायी-समिति फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Certains membres du Comité permanent amiante sentant le vent tourner vont discrètement démissionner et les ministères annoncent quitter une structure où ils affirment n'avoir été qu'en tant qu'observateurs.

La majeure partie du pouvoir de l'APN est délégué au Comité permanent de l'Assemblée nationale populaire (CPANP), qui se compose d'environ 170 députés et se réunit en sessions bimensuelles continues, lorsque l'APN n'est pas en session.

En 1983-194, il est nommé directeur par intérim du département (alors sous tutelle) des arts plastiques de l'UQAM et, de 1984 à la fin , président du Comité permanent du ministère des Affaires culturelles pour l'intégration des arts à l'architecture.

Le , Nuon Chea devient « Frère numéro 2 » au Comité permanent du Comité central, chargé du travail, du bien-être social, de la culture, de la propagande et de l’éducation formelle (ou du travail de conscience).

Le Comité permanent sur les personnes déplacées reprendra ses activités le (article XXVII de l'Accord intérimaire).

1986 : lorsque les États-Unis envisagent d'interdire l'amiante, la France intervient pour émettre un avis négatif, fondé sur un rapport du Comité permanent amiante.

L'ANP élit également le vice-président, le Premier ministre (pour 5 ans) et le Comité permanent de l'Assemblée nationale populaire qui détient le pouvoir législatif.

La mise en cause des industriels et autres membres, de l'ancien Comité permanent amiante pourrait être envisagée ainsi que des responsables sanitaires et administratifs.

En tant que président du Comité permanent de l'Assemblée populaire nationale en 1983, il s'efforce de renforcer le pouvoir du congrès.

En parallèle, le Comité permanent de la circulation routière de la Société des Nations poursuivait ses travaux à Genève pour aboutir, le , à la signature d’une convention internationale sur l’unification de la signalisation routière, parachevant ainsi l’œuvre entreprise dès 1926 en une réglementation unique pour tous les types de signaux.

La Belgique, s'est doté, en 1991, du Comité permanent de contrôle des services de police, aussi appelé Comité P qui est l'organe de contrôle externe de tous les fonctionnaires des services de police en Belgique.

La Révolution culturelle En 1966, il est conseiller du Groupe de la Révolution culturelle placé sous le Comité central, et membre du Comité permanent du Bureau politique.

En 2011, le Comité permanent des évêques membres de la Conférence épiscopale nationale du Congo (CENCO) nomme l'abbé Malu-Malu, ancien président de la Commission Électorale Indépendante, directeur général de l'Institut Panafricain Cardinal Martino pour l'enseignement social de l'Église.