लौटाई फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Après le désastre de l'expédition de Kourou et la menace d'un scandale politique, alors que Louis XV vient de reprendre la main sur le Parlement (discours de la flagellation), après une enquête uniquement à charge, il est condamné en 1767 à rembourser les concessionnaires sur ses biens personnels qui sont mis sous séquestre.

Au départ, Briggs est un brigand responsable de nombreux méfaits, mais il décide de se ranger lorsque le groupe de Pavel le convainc de stopper ses actes de piraterie et de rembourser Alhafra et Madra, et aussi lorsqu'il apprend que l'Alchimie pourrait faire retrouver sa grandeur à Champa et aux Ruines d'Ankohl.

Adopté par 568 voix contre 346 sur la proposition de Talleyrand, évêque d'Autun, il disposait que les biens du clergé de l'Église catholique devaient être mis à la disposition de la Nation pour rembourser les dettes de l'État.

L’acte maintenait pour le roi Ladislas la possibilité de récupérer son domaine dans les trois ans à venir, à condition de rembourser au comte de Savoie tous les frais par lui exposés dans cette affaire.

Fin juillet, l'Italie est devenue le premier pays à avoir accepté de rembourser intégralement le traitement, constitué d'une injection unique, qui coûtera par patient.

Après son décès, en 1599, ses enfants ont dû le rembourser.

Le deuxième vaudeville regrette moins le régent que l'argent qu'il ne pourra plus jamais rembourser.

Par un arrêt du Conseil d’État, Section, , Commune de Port, requête numéro 167483, publié au recueil, Il est obligé de rembourser à la Commune du Port les indemnités de fonctions perçu durant sa cavale débuté le et sa démission le .

En 2017, l'entreprise est condamnée par la Cour d'appel à rembourser ses abonnés, à la suite de ses révisions unilatérales des causes contractuelles en 2007, prévoyant une limitation du débit internet.

Au milieu du , la communauté est sommée de vendre ses fours et ses moulins pour rembourser les dettes engagées lors des guerres de religion.

Mais il ne donne plus de concerts, toujours à cause de ses problèmes de santé, auxquels s'ajoutent de graves difficultés financières, qui l'obligent à vendre un de ses deux Stradivarius pour rembourser des dettes de jeu.