लोकतांत्रिक-ढंग-से फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Le motif officiel de l'exclusion de Cuba est sa non-conformité au critère selon lequel seuls les chefs d'États démocratiquement élus pourront participer aux négociations.

Proclamé après un coup d'État président de la République du Dahomey, puis de la République populaire du Bénin du au , et enfin président de la République du Bénin du au et du au , date à laquelle il cède démocratiquement le pouvoir.

Il s'interroge aussi quant à l'ingérence d'une autorité supérieure sur la nomination de bourgmestres démocratiquement élus.

Au contraire, sa régularité, à la condition que son application n'a pas été elle-même irrégulière, que le maréchal Pétain a été élu démocratiquement par les députés et les sénateurs de la troisième république, accrédite plutôt l'idée que le régime de Vichy a été le régime légal de la France.

Ses domaines d'intérêt sont la philosophie politique, l'économie, la comptabilité, les mouvements associatifs et des alternatives au développement non durable, telles qu'une « sobriété heureuse » démocratiquement débattue et choisie ou des « politiques publiques de mieux-être ».

Il n'y aura plus en Russie, puis en Union soviétique, de parlement élu démocratiquement pendant près de 80 ans.

Ellen Johnson-Sirleaf a comme soutien uniquement des hommes politiques de second plan, mais elle espère profiter d'un vote massif des femmes en sa faveur au moment de l'élection qui fasse d'elle la première femme démocratiquement élue président en Afrique.

Le coup d'État du prince-président Louis Napoléon Bonaparte, le 2 décembre 1851, eut pour conséquence, à Prény, la destitution du maire élu démocratiquement, Pierre Paul Gornay qui ne cessera de s'opposer au nouveau pouvoir incarné par son successeur nommé par la préfecture.

Il tente de transformer en une administration civile en formant un parti nationaliste du Bangladesh et est démocratiquement élu président de la République.

 Succédant au dictateur Sani Abacha, le général Abdulsalami Abubakar s'engage à remettre le pouvoir en 1999 à un régime démocratiquement élu.

Il est chargé de répartir démocratiquement la parole dans le groupe, selon des règles explicites.

Auto-administration (Selbstverwaltung) : les membres sont démocratiquement impliqués dans l’organisation et la gouvernance de leurs entreprises.

Au Bas-Canada (le Québec des années 1792-1840), toutes les 15 élections ont résulté en un gouvernement majoritaire, puisque les gouvernements n'étaient pas démocratiquement élus (le parlement n'avait pas le pouvoir de changer de gouvernement, seulement de rejeter son budget).