रहनेवाला फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Il passe l’été au Zoute, à proximité de la réserve du Zwin, au Moulin Siska dont il devient pour plusieurs saisons le locataire.

Le paiement d'un droit au bail est justifié par le fait que le locataire sortant valorise le fait que son loyer négocié antérieurement est sous-évalué par rapport au prix du marché.

À la Révolution, le presbytère occupe les locaux de l'ancien hôpital avec la mairie, puis est déplacé dans les années 1910 à côté de l'école du couvent, le prêtre y est le locataire et la mairie le propriétaire.

Généralement, la location longue durée (LLD) est une location opérationnelle car contrairement à la location financière dans laquelle le locataire prend totalement en charge l'exploitation opérationnelle du bien loué (entretien, réparation, assurance.

Ces clauses sont valables, mais si le bailleur ne répond pas alors que le locataire a accompli, en temps utile, les démarches nécessaires pour l'appeler et le faire intervenir à l'acte, il pourra être passé outre.

Doit s'acquitter de la taxe à l'essieu le propriétaire du véhicule ou le locataire (voire sous-locataire) titulaire d'un contrat de crédit-bail ou de location de et plus.

Aspects fiscaux Pour le locataire cédant, la vente du droit au bail est prise en compte pour la détermination du bénéfice imposable au titre des bénéfices industriels et commerciaux (BIC).

Swiss RE y conserve toutefois son siège social londonien et reste le locataire principal de la tour.

Afin de prendre plus d’expansion jusqu’au Première Moisson, le locataire du marché Jean-Talon, MPM, a accepté après un long marchandage de consentir l’espace demandé.

Il s'agit d'un engagement fort du loueur envers le locataire, pour garantir une continuité de service.