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Vous pouvez par la suite obtenir du responsable de traitement une copie de l’enregistrement modifié sans frais à votre charge.

Dans le cas des salariés de l'Éducation nationale, la CASDEN-Banque Populaire permet de bénéficier d'une garantie sans frais.

) de la faire peler par le vendeur au moment de l'achat (sans frais additionnels).

De plus, dans les cas d’usurpation d’identité, l'institution financière fournira, habituellement sans frais, des conseils et de l’assistance pour effectuer les démarches nécessaires.

Voici les insignes des officiers CIC:Les officiers CIC peuvent aussi acheter, sans frais pour la Couronne, des insignes en tissu s'il ne veulent pas utiliser l'insigne du CIC en métal.

D'abord écolos, des sociétés spécialisées se profilent aujourd'hui comme de vrais concurrents pour les courses rapides en centre ville ; pas affectées par le prix des carburants, utilisant des véhicules réduits au strict minimum, sans frais d'assurance élevés ou frais de parking, elles offrent ainsi des tarifs concurrentiels.

Certains forfaits donnent également accès au service de câble analogique, partiel ou complet, sur les autres postes de télévision de la maison sans frais supplémentaires.

Si une certaine forme de produit n'est pas distribuée avec un code source, il doit y avoir des moyens publiquement accessibles permettant d'obtenir le code source moyennant un coût raisonnable, ou de le télécharger par Internet sans frais supplémentaires.

En août 2009, l'AFA, par décision unanime des clubs, décide un changement radical dans le système de retransmission télévisée et annule son contrat avec Grupo Clarin, pour signer un nouvel accord avec le gouvernement national, assurant la transmission de tous les rencontres par la télévision gratuite et sans frais pour les téléspectateurs.

Même si ces types de canaux sont plus restrictifs sur le plan de la quantité de données envoyées, ils peuvent offrir par ailleurs une couverture mondiale sans frais supplémentaires en fonction des satellites et protocoles utilisés.