प्रतिकूल-प्रभाव-डाले-बिना फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Le , au camp de Charles le Téméraire à Beaurevoir, Nicolas renonce à la promesse de mariage sans préjudice de l'alliance entre les deux ducs.

La fin du film est à ce titre un renversement optimiste (Henri se rend compte que son fils « adoptif », lui, lui est fidèle), sans préjudice toutefois des années qui suivront.

En cas de divulgations sans préjudices, elles n'exposent qu'à des sanctions disciplinaires ou professionnelles.

En échange de son droit d'usage dans la forêt de Concise, en1760, François Le Clerc de la Galorière obtint le titre de seigneur dela paroisse ; la seigneurie de paroisse relevait alors du comté de Laval - dont il fut le directeur -, sous le même hommage que la terre de la Provôterie et sans préjudice de la prééminence du suzerain.

Comme la coutume et l'ancienne tradition portent que l'évêque d'Aelia doit être honoré, qu'il obtienne la préséance d'honneur, sans préjudice cependant de l'autorité qui revient à la métropole.

D'autre part leur rassemblement dans des classes spéciales risquerait d'aboutir à de dangereux forçages intellectuels, sans préjudice de certains risques pour la formation de leur caractère.

Prévention secondaire par inspection visuelle à l'acide acétique C'est l'outil privilégié dans les pays à bas et moyen revenu, en raison de sa très bonne efficacité, quelquefois jugée supérieure au frottis cytologique, sans préjudice de l'adoption du test PVH si une version de celui-ci d'un coût adapté s'avérait efficace.

Appel abusif (article 559 du Code de procédure civile) En cas d'appel principal dilatoire ou abusif, l'appelant peut être condamné à une amende civile d'un maximum de , sans préjudice des dommages-intérêts qui lui seraient réclamés.