प्रकाशनाधिकार फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Propriété intellectuelle Les droits d'auteur des articles sont généralement transférés à la maison d'édition du journal.

Ce dernier fait appel à son avocat pour formaliser un arrangement : 40 % de ses droits d'auteur reviennent à Pavlowitch qui, en échange, garantit le secret de l'accord, et signe plusieurs lettres à Romain attestant qu'il n'est qu'une marionnette.

Il critique l'utilisation abusive des droits d'auteur et se pose comme politiquement à gauche.

L'actualité juridique récente concerne la question des droits d'auteur (en Allemagne) des œuvres musicales diffusées par cet émetteur situé en territoire allemand.

La FFII soutient le développement de biens informationnels publics fondés sur les droits d'auteur, la libre concurrence et les standards ouverts.

Malal est une création d'un ancien collaborateur de Games Workshop, et la disparition du dieu résulte du départ de son créateur du studio de développement, ce qui entraîna alors un conflit concernant les droits d'auteur.

Elle se heurte justement à des différences entre les législations des États-membres sur le rapport avec les droits d'auteur.

Cependant cette affirmation est aussi vraie pour un auteur se réservant au départ tous les droits (ce que la loi prévoit par défaut en l'absence de licence particulière ou d'adhésion de l'auteur à un organisme de gestion collective des droits d'auteur).

Vers 1925, il achète, grâce aux droits d'auteur de La Garçonne ( vendus), une vaste propriété qui part de la mer et monte au sommet de la colline de Meinier, magnifiquement exposée au midi et ancien oppidum ligure.

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