नॉनसूट फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Dès 1792, avant même que les lignes de contour du dit Canton ne soient délimitées, deux Américains du Vermont, les frères Alfred et Silas Hatheway pétitionnent pour obtenir des lots à coloniser, mais n'ayant pas rempli les conditions requises, ils se voient débouter de leur demande.

Ainsi, pour Antiochos III, débouter les Étoliens eût été dangereux car, d’après leurs dires, ils avaient accumul Ségeste (ou Seggesta ou Segesta) est une ancienne cité élyme, aujourd'hui un important site archéologique, situé à l'ouest de la Sicile, en Italie.

Point de vue judiciaire La décision, prise en mai 2004 par le tribunal de Nanterre, de débouter les plaignants, avait été infirmée en appel, à Versailles en mai 2005.

Otto Mayer, chancelier du CIO durant les années 1960 et témoin direct du marathon de 1900, n'eut aucun mal à débouter le plaignant, car cet incident de course n'avait jamais eu lieu.

Ils reçurent le soutien de la comtesse de Bourgogne, Marguerite, qui donnait l'ordre en 1406 de débouter Thiébaud de Neuchâtel des prétentions qu'il avait élevées sur ce fief et d'en confirmer la possession aux héritiers de Nicolas et Catherine de Dampierre.