नॉन-कमर्शियल फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

En 1983, RTL Télévision obtient l'autorisation d'un relai hertzien entre le Luxembourg et Bruxelles ; en compensation, la RTBF reçoit l'accès à la publicité non commerciale en 1984.

Les radios associatives non commerciales sont notamment soutenues par le Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER).

SideFX propose également une version partiellement limitée appelée Houdini Apprentice, qui est gratuite pour une utilisation non commerciale.

Elle a été inventée par Xuejia Lai et James Massey, publiée dans la thèse de Lai puis brevetée par la société suisse ASCOM (utilisation libre pour des applications non commerciales).

Photographie En , Canon commercialise le Canon Hansa, qui a été réalisé avec la coopération de la société japonaise d'optique industrielle Kogaku Kogy, ancêtre de Nikon.

Pour les contribuables réalisant des activités artisanales, industrielles, commerciales et non commerciales ainsi que ceux disposant de revenus fonciers, l'impôt est calculé par application du taux de 33 % (CAC compris) sur le revenu net ou bénéfice.

Parmi les chansons non commercialisées issues de ces sessions d'enregistrement figurent : Let It Go, Rave On, Whistle Blower, The Cock Crows.

Un kit de développement pour Singularity est sorti sous licence Shared Source, qui permet une utilisation académique non commerciale, et est disponible sur CodePlex.

Les feuilles de certaines plantes, comme les matricaires, contiennent une forme de camphre non commercialisée.

Malgré un brevet déposé par Entrust sur la conception CAST, CAST-128 est disponible partout sans charges pour des applications commerciales ou non commerciales.

En 1988, elle crée le prix Hervé Le Menn récompensant chaque année des personnes ou des associations dont les actions à caractère local et à finalité non commerciale ont contribué à la promotion de la culture bretonne.

Ce domaine est destiné aux organisations à but non commercial, mais il est ouvert à tous sans restrictions depuis .