निर्णयात्मक फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Toutefois, cette théorie demeure plutôt marginale car peu de jugements ont directement recours au Bill of Rights.

Après l'élection québécoise de 2007, le SPQ-Libre a été l'un des groupes dans le Parti québécois à réclamer la tête d'André Boisclair, jugeant qu'il a fait preuve d'un manque flagrant de jugement, notamment dans le cas de l'histoire de la parodie de Brokeback Mountain.

L’Intendant et le Gouvernement de Rouën assistèrent au jugement avec le Parlement qui tint depuis 4 heures de relevée jusques a 4 heures du matin le 2 en venant par le 3 d’Avril.

Les dirigeants de la NRL céderont sous cette pression populaire et les Rabittohs seront réintégrés en 2002 après avoir fait appel d'un jugement judiciaire qui allait dans le sens de la NRL.

Madeleine et Marcel divorcent par jugement rendu le .

Les autres jugements ne peuvent être frappés d'appel indépendamment des jugements sur le fond, que dans les cas spécifiés par la loi.

De manière générale, il est difficile d'établir le portrait et le caractère de Constantin sur la base des jugements de l'époque, souvent influencés par les circonstances de sa disparition lors de la chute de Constantinople.

Le mardi , la Cour d'appel de Mons, présidée par Jean-François Jonckheer, a rendu son jugement sur cette affaire.

Le TAS rendra son jugement en avril 2008 et impose au club de changer son nom en FC Timișoara.

Histoire Marculfe, qui écrit vers 660, fait le premier mention des échevins comme assesseurs du comte et de son viguier, ou, lieutenant dans le jugement des causes.

Dans les colonies du second empire colonial français, des tribunaux dits « coutumiers » ou « indigènes » servent d'instance de jugement pénal de .

Audit livre est ajousté outre les précédentes impressions, la manière de enter, planter et nourrir tous arbres, selon le jugement de maistre Gorgole de Corne.