नरहत्या फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Le , l’entreprise ETH sous-traitante de Cristanol est déclarée coupable d’homicide involontaire au pénal et condamnée à une peine de d’amende avec sursis, et à verser des dommages et intérêts à 10 membres de la famille de Quentin Zaraoui-Bruat.

En effet, le joueur a commis un homicide involontaire lors d'un accident de voiture .

Ses prestations, altérée par des blessures à répétition, sont également ternies par une sombre histoire d'homicide involontaire.

Procès En , deux ex-gardes est-allemands, Rolf Friedrich et Erich Schreiber, furent accusés d’homicide involontaire.

Les trois personnes condamnées, en première instance, pour « homicide involontaire par défaut de prévoyance ou de précaution », sont : l'architecte responsable des travaux, Tramo, la société réalisant les travaux et le conducteur des travaux.

Peu satisfaite du verdict, la famille de la victime a fait appel et, en , la société de production de Luc Besson, EuropaCorp, a été condamnée pour « homicide involontaire » à d'amende.

D'après la mauvaise fin, Alias est déclaré coupable d'homicide involontaire puis condamné à mort, Tangier est repéchée par une péniche et tombe amoureuse du capitaine.

Le , le parquet de Toulon ouvre une procédure pour homicide involontaire contre le conducteur, puisque l'absence de délit de fuite et l'audition des témoins laissent penser à un accident ; aucune charge n'est retenue contre le passager.

Elle est condamnée à un mois de prison ferme et deux ans avec sursis pour homicide involontaire.

Cependant, ce type de sanction n'est prononcé que dans des cas très graves comme : homicide involontaire, récidive de conduite sous l'emprise d'état alcoolique ou de stupéfiant, de conduite sans permis, de grands excès de vitesse.

Martikan fut reconnu coupable d'homicide involontaire et vit, entre autres, son permis de conduire annulé à l'issue du procès ; ce qui ne l'empêcha pas de continuer à conduire dans les mois suivants avant qu'il ne finisse par être arrêté.

La société de production est déclarée coupable du délit d'homicide involontaire et à payer une amende de 100 000 euros.

Lors de son interrogatoire, il avoue avoir tué l'abbé Chambon-Duverger, mais plaide l'homicide involontaire.