नगरपालिका-द्वारा फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

En 1877, le gouvernement lui demande de faire un bilan par commune de la loi 1857.

Le Bureau Il est constitué de 22 membres élus (un par commune).

Couverture du territoire français La loi française (reprécisée par l'arrêté du 14 février 2012) prévoit l'existence d'une cabine téléphonique par commune et d'une seconde cabine pour les communes de plus de 1000 habitants.

L'impôt libératoire est dû par commune, par établissement, et par activité dans le cadre de l'exercice de plusieurs activités distinctes dans le même établissement.

Elle conserve son clocher, refait vingt ans auparavant, mais celui de Fleurines est démoli, un seul clocher étant désormais autorisé par commune.

En 1861, aucune école n’est ouverte aux filles, alors que la loi Falloux (1851) en impose une par commune de plus de .

Notes et références Notes Sources Annexes Article connexe Liste des stations de sports d'hiver des Pyrénées Lien externe MourtisDomaine nordique en France redirect Île l'Aumône redirect Terry Goodkind Cet article présente une liste non exhaustive de musées aux Pays-Bas classés par province, puis par commune.

On trouve en général un groupe local par commune mais s'il y a beaucoup de jeunes sur une même commune (ou un même arrondissement), il n'est pas rare d'y trouver plusieurs groupes.

Lien interne Bascophones par commune au Pays basque français Liens externes *Francais Rudolfstetten-Friedlisberg est une commune suisse du canton d'Argovie, située dans le district de Bremgarten.

Il comprend 42 membres (deux par commune).

Vie de la vallée Habitat L'habitat est semi-dispersé : la plupart des communes sont composées de plusieurs hameaux ayant leur personnalité propre ; la population permanente par commune est faible, de l'ordre de 100 à 200 habitants pour la plupart ; seule Saint-Bonnet, la « capitale » historique et économique, dépasse le millier.