नई-बस्ती फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Le 12 décembre 2016, la Commission Européenne publie un nouveau règlement concernant l'utilisation du BPA dans le papier thermique.

Il prolonge son contrat avec Honda pour deux saisons, s'assurant de disputer la dernière saison des et la première du nouveau règlement qui fixe un retour des pour 2012.

De nouvelles lettres patentes approuvèrent, le , son nouveau règlement qui fut confirmé le .

L'année 2003 est marquée par un nouveau règlement (notamment suppression de la pénalité de 10 points en cas de mot faux joué, pénalité de 5 points en cas de mot valable contesté ou en cas d'erreur de tirage et non plus perte du tour), la mise en place d'un classement national distinct du duplicate et l'organisation de plusieurs tournois.

Les semaines suivantes, un nouveau règlement organique rend officielle la scission entre l'Université catholique de Louvain et la Katholieke Universiteit Leuven.

En 1527, il rédige le nouveau catéchisme pour la commune, mais aussi le nouveau règlement de l'église luthérienne de Wurtemberg.

Cette interdiction est nuancée à partir de 1783 par un nouveau règlement qui autorise la construction sur la levée à condition que les fondations n'aient pas plus d'un pied ou dix-huit pouces de profondeur (entre 32 et ).

Ce nouveau règlement « constitue la base législative requise pour régir le SIS II dans les domaines relevant du traité instituant la Communauté européenne » () et remplacent les articles 92 à 119 de la Convention de Schengen (sauf art.

La Balagne accepte le nouveau règlement de gouvernement de la Corse ratifié à Fontainebleau le 18 octobre.

Le divorce est consommé, et Coutts se voit interdit par le nouveau règlement de la compétition de participer à la Coupe de l'America 2007, qui sera remportée par Alinghi.

Nouvelle réglementation (depuis 2012) Alors que le championnat commence à s’essouffler, le DTM retrouve une nouvelle dynamique en adoptant un nouveau règlement sportif et technique.