डिस्पोजल फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

Ce n'est guère étonnant si on considère le fait que ces dispositions ont été rédigées à la suite d'affaires ayant réellement eu lieu (mais dont il peut être difficile d'établir si elles étaient courantes ou non).

L'assistant social polyvalent de secteur est à disposition de toute la population pour tous types de difficultés sur un secteur géographique donné (commune, quartier.

Cette disposition était compatible avec le projet de coupole qui était prévu à cette époque.

Les habitants de Chandon désireux d'utiliser la voie ferrée ont à leur disposition la gare de Chauffailles sur la ligne ferroviaire Lyon-Paray-le-Monial et Nevers située à km de Chandon et celle de Roanne à km sur la ligne Lyon-Paris.

Modalités et dispositions de la loi La conception et la mise en œuvre d'un PSE incombent à l'employeur, en vertu d'un principe de responsabilisation.

En particulier, le dernier courrier du propriétaire du stade ne constitue en rien une convention de mise à disposition ni même un accord ferme sur le principe d’une telle mise à disposition ».

png|Diagram of a transverse section of the posterior abdominal wall, to show the disposition of the lumbodorsal fascia.

Celui-ci fit aussitôt de nouvelles dispositions, ordonna un mouvement général, enleva toutes les positions de l'ennemi, le poursuivit l'épée dans les reins et lui prit un grand nombre de canons, de drapeaux et de prisonniers.