ज़ब्त-करने-योग्य फ्रेंच अर्थ का उदाहरण

En FranceAu début du , le paritarisme est la répartition égale des niveaux de cotisations entre les deux parties des partenaires sociaux, ainsi dans la loi du sur les retraites ouvrières et paysannes, les versements obligatoires des salariés et les contributions des employeurs sont de même hauteur, forfaitaires.

Cette rémunération forfaitaire et non négociable comprend :une partie fixe ( au 01/04/2018) ;une partie variable selon les pays, tenant compte notamment des variations des changes et des prix, mais aussi des risques.

Les auditeurs justifiant d'une activité professionnelle antérieure d'au moins trois ans perçoivent en supplément à ce salaire une indemnité forfaitaire mensuelle dont le montant varie en fonction de la durée de l'emploi en question ( à nets par mois environ).

Le concept nouveau est d'offrir l'accès à l'ensemble du parc pour un prix forfaitaire.

Celle-ci est évaluée forfaitairement entre 0,4 et 1,2 €/hectolitre produit annuellement.

), les loyers de la LLD sont forfaitaires (ils comprennent également les charges liées à l'entretien préventif et curatif, les vignettes et le remplacement du véhicule en cas de panne prolongée).

Le prix forfaitaire, la publicité et les nouveautés de niveau belge ou européen en font le leader des parcs d’attractions en Belgique.

Pour 2019 le montant le montant de la contribution forfaitaire à la charge de l'Etat est de 9 410 000 € pour le ministère de la culture et de 1 040 695 € pour le ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.

* le traitement indiciaire de base, produit de la valeur du point d'indice de la fonction publique multipliée par le nombre de points correspondant à l'échelon atteint,* une indemnité forfaitaire (120.

Financée par une caisse alimentée par une somme forfaitaire prélevée sur les bénéfices des commerçants impliqués, la construction établie selon les plans d'un ingénieur indien dure sept ans.

Toutefois, si ces dernières ne pouvaient justifier d'une activité salariée pendant une durée minimum de 6 mois au cours des 22 derniers mois qui précèdent la fin du contrat de travail, elles pouvaient prétendre à une allocation forfaitaire de par jour pendant un mois à condition d'être restées 4 mois en CNE.